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PLAN D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ

Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves

voir notamment l’art. D. 311-13

 

CONCOURS DE RECRUTEMENT DE MÉDECINS DE L’ÉDUCATION NATIONALE 2015

Arrêté du 26 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture d’un concours de recrutement de médecins de l’éducation nationale

Arrêté du 26 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture d’un concours réservé de recrutement de médecins de l’éducation nationale

Arrêté du 21 mai 2014 modifiant l’arrêté du 27 juin 2006 fixant les modalités d’organisation et le programme de l’épreuve orale des concours de recrutement des médecins de l’éducation nationale

 

PRÉPARATION DE LA RENTRÉE 2014

Circulaire n° 2014-068 du 20-5-2014

 

ADAPTATION SCOLAIRE ET SCOLARISATION DES ÉLÈVES HANDICAPÉS

Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et missions des personnels qui y exercent

Circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (BO n°31 du 28 août 2014)

 

 

ÉLÈVES HANDICAPÉS

Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

Circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 (BO n°28 du 10 juillet 2014)

 

REFONDATION DE L'ÉDUCATION PRIORITAIRE

Circulaire n° 2014-077 du 4-06-2014 (BO n°23 du 5 juin 2014)

 

ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES

Décret no 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires

Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014

 

 

MISE EN ŒUVRE DES PLANS REGIONAUX D’ACTION, DES CREATIONS DE PLACE ET DES UNITES D’ENSEIGNEMENT PREVUS PAR LA 3° PLAN AUTISME 2013-3017

Instruction ministérielle n° DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13-2-2014

Annexe 1 Appels à projets spécifiques, créations de places nouvelles pour personnes avec autisme ou autres TED

Annexe 2 Unités d’enseignements en maternelle

 

 

LE CALENDRIER DES VACCINATIONS et les recommandations vaccinales 2014 selon l’avis du Haut Conseil de la santé publique

Mis à jour le 15 mai 2014

 

 

TENUE A DISTANCE D’ÉPREUVES ET DE REUNIONS DE JURYS DU BACCALAURÉAT

Décret n° 2014-314 du 10 mars 2014 autorisant la tenue à distance d’épreuves

et de réunions de jurys du baccalauréat

Arrêté du 10 mars 2014 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat

Note de service n° 2014-056 du 23-4-2014

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves

Circulaire n° 2013-187 du 26-11-2013 (BO n°44 du 28 novembre 2013)

 

 

CARRIÈRE ET MOBILITÉ

Carrière et mobilité des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS)

Note de service n° 2013-173 du 14-11-2013 (BO spécial n° 7 du 21 novembre 2013)

 

 

TRAVAUX RÉGLEMENTÉS

Circulaire interministérielle n°11 du 23 octobre 2013 relative à la mise en œuvre des dérogations aux travaux règlementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans

 

 

DÉFENSEUR DES DROITS

Rapport 2013 consacré aux droits de l'enfant (Novembre 2013)

 

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Charte de la laïcité à l’École

Circulaire 2013-144 du 6-9-2013 (BO n°33 du 5 septembre 2013)

 

 

PARTENARIAT

Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018

Convention du 7-2-2013 (BO n°6 du 7 février 2013)

 

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Prévention et lutte contre le harcèlement à l’école

Circulaire n° 2013-100 du 13-8-2013 (BO n°31 du 29 août 2013)

 

 

TAUX DE PROMOTION

Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 29 février 2012 fixant pour les années 2012, 2013 et 2014 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministre chargé de l’éducation nationale(JO du 14 juin 2013)

 

 

AMÉNAGEMENT DES EXAMENS

Dispense et adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante pour les candidats présentant une déficience auditive, du langage écrit, du langage oral, de la parole, de l'automatisation du langage écrit ou une déficience visuelle

Arrêté du 11-2-2013 (BO n°15 du 11 avril 2013)

 

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Organisation du temps scolaire

Décret n° 2013-77 du 24-1-2013 (BO n°6 du 7 février 2013)

 

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités complémentaires

Circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (BO n°6 du 7 février 2013)

 

 

 

SCOLARISATION DES ENFANTS ALLOPHONES NOUVELLEMENT ARRIVÉS ET DES ENFANTS ISSUS DE FAMILLES ITINÉRANTES ET DE VOYAGEURS

Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés

Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 (BO n°37 du 11 octobre 2012)

 

Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs

Circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 (BO n°37 du 11 octobre 2012)

 

Organisation des CASNAV circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 (BO n°37 du 11 octobre 2012)

 

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Élèves handicapés : aide individuelle et aide mutualisée

Décret n° 2012-903 du 23-07-2012 (BO n° 31 du 30 août 2012)

 

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Décret no 2012-900 du 20 juillet 2012 modifiant le décret no 2009-1303 du 26 octobre 2009 fixant l’échelonnement indiciaire applicable à certains corps relevant du ministère chargé de l’éducation nationale

 

 

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Décret no 2012-899 du 20 juillet 2012 modifiant le décret no 91-1195 du 27 novembre 1991 portant dispositions statutaires applicables au corps des médecins de l’éducation nationale et à l’emploi de médecin de l’éducation nationale - conseiller technique

 

 

EXAMENS ET CONCOURS DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Organisation pour les candidats présentant un handicap

Circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (BO n°2 du 12 janvier 2012)

 

 

BEH : BULLETIN EPIDEMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE du 6 septembre 2011

Les inégalités géographiques de santé chez les enfants de grande section de maternelle, France, 2005-2006

 

 

BEH : BULLETIN EPIDEMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE du 7 juin 2011

Impact des modifications des modalités de vaccination par le BCG sur l’épidémiologie de la tuberculose en France en 2009

 

 

BEH : BULLETIN EPIDEMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE du 8 mars 2011

Numéro thématique – Inégalités sociales de santé

 

 

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des médecins de l'Éducation nationale

Arrêté du 11-1-2011

 

 

Guide ressources DGESCO – Décembre 2010

«Comportements sexistes et violences sexuelles : prévenir, repérer, agir»

 

 

BEH : BULLETIN ÉPIDÉMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE DU 4 mai 2010

Numéro thématique : « Handicaps de l’enfant »

 

 

Brochure DGESCO, octobre 2009

Guide «Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement»

 

 

NOTE DE SERVICE n° 2009-160 du 30-10-2009 (BO du 19 novembre 2009)

OBLIGATION SCOLAIRE

Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire

 

 

Brochure DGESCO, janvier 2009

Hygiène et santé dans les écoles primaires

 

 

CIRCULAIRE N°2008-072 DU 30-5-2008

ENTRETIEN PROFESSIONNEL
Dispositif


 

ARRÊTÉ DU 10-4-2008

ENTRETIEN PROFESSIONNEL
Modalités d’application

JO DU 14-5-2008

 

 

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITÉ

Décret no 2007-1574 du 6 novembre 2007 modifiant l’annexe 2-4 du code de l’action sociale et des familles établissant le guide-barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées

 

 

ÉLÈVES INTELLECTUELLEMENT PRÉCOCES
Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège
CIRCULAIRE N°2007-158 DU 17-10-2007

 

 

LOI no 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance

 

 

 

 

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